______________________________________________________________________CONDITIONS DE VENTE

1. Commandes
Les commandes qui nous seront passées et les contrats conclus par nos agents et nos représentants ne seront considérés valables qu'après avoir fait l'objet d'une confirmation expresse par écrit de notre part. Toutes les fournitures sont effectuées sous réserve de propriété aux termes de l'art.1523 C.C.; l'acquéreur ne deviendra propriétaire des biens que lors du paiement du dernier versement, mais prend en charge les risques dès le moment de la livraison.

2. Prix
Les prix exposés sont hors T.V.A.; sauf accord différent, les prix appliqués sont ceux en vigueur à la date de la commande. Les éventuelles charges fiscales, de transport, etc. qui pourraient se produire pendant la période de temps comprise entre la date de la commande et celle de la livraison seront à la charge du client.

3. Transports
Le contrat de vente s'entend exécuté avec la livraison de la marchandise au transporteur. Dès ce moment, la marchandise voyage aux risques et périls du client, lequel nous dégage expressément de toute responsabilité pour dégâts, pertes ou autre incident qui se produirait pendant le transport. Le choix d'un transporteur par le client ne nous oblige aucunement à avoir recours à lui si cela est susceptible, selon notre opinion sans appel, d'entraver le rythme normal des livraisons.

4. Réclamations
Les réclamations éventuelles concernant la qualité et la quantité de la marchandise devront être communiquées sous huit jours à dater de la réception de la marchandise. Une fois reconnues fondées, ces réclamations ne nous obligeront qu'à remplacer ou compléter l'article défectueux ou manquant, sans produire aucun droit à des dommages-intérêts quels qu'ils soient.

5. Livraisons
Les délais de livraison sont indicatifs et ne nous engagent pas. L'acquéreur nous dégage donc de toute responsabilité pour dommages dérivés d'un retard dans la livraison de la marchandise.

6. Règlements
Les factures doivent, sauf accord différent, être réglées au comptant à notre siège sous 15 jours à partir de la date de la facture. Le paiement est dû dans le délai établi même en cas de retard dans l'arrivée de la marchandise, d'avaries, de pertes totales ou partielles qui se produiraient pendant le transport. En cas de défaut de paiement à l'expiration du délai, nous avons le droit d'émettre, sans autre avis, une traite à vue avec rajout des frais d'encaissement et de timbre plus les intérêts calculés en raison de 5% par dessus le taux officiel.

7. Litiges
Les Tribunaux de Bergame seront les seuls compétents pour toute action ou litige, y compris ceux liés au paiement du prix des marchandises vendues.

N.B.
En acceptant les conditions générales présentes, l'acquéreur renonce à ses propres conditions générales d'achat si elles existent.