1.Indications générales

Les présentes conditions générales sont considérées comme intégralement acceptées par le client avec l’envoi de la commande.

Toute modification des conditions ci-dessous doit être signalée moyennant un document écrit souscrit par chacune des parties.

Les descriptions, photographies et informations contenues dans le catalogue et dans le site internet sont considérées comme fournies à titre indicatif. Nous nous réservons donc le droit d’apporter, sans aucun préavis, toutes les modifications techniques et esthétiques qui se révèleront nécessaires.

Tous les contrats sont régis par la loi italienne.

Toutes les fournitures sont effectuées avec réserve de propriété conformément à l’article 1523 du Code Civil.
(Dans la vente avec réserve de propriété, l’acheteur ne devient propriétaire de la chose qu’au paiement complet, mais il assume les risques à compter du moment de la livraison).

2. Commandes

Les commandes ne sont considérées comme acceptées qu’après émission de la confirmation de commande.

3.Prix

Sauf accords différents, les prix appliqués sont les prix en vigueur au moment de la commande. Tout alourdissement fiscal ou commercial pouvant survenir dans la période comprise entre la date de la commande et la date de la livraison sera à la charge du client (sauf accord préalable). 
Les prix indiqués dans le catalogue sont exprimés hors TVA.

4.Livraisons

Les délais de livraison sont purement indicatifs, les éventuels retards dans les livraisons ne donnant par conséquent à l’acheteur aucun droit d’indemnisation et/ou dédommagement. Les livraisons même partielles ne peuvent pas être refusées et ne donnent pas droit à l’annulation de la commande.

5.Transport

Sauf accords différents entre les parties, les conditions de transport sont EXW (Ex Works).
La marchandise voyage aux risques et périls du client, qui nous garantit contre toute responsabilité pour dommages, pertes et tout ce qui aura pu advenir pendant le transport, même si la vente a été faite franco domicile du client.

6.Réclamations

Toute réclamation concernant la quantité et la qualité de la marchandise devra être signalée dans les huit jours suivant la réception de la marchandise. Ces réclamations, constatées et motivées, ne pourront nous obliger qu’au remplacement ou intégration pure et simple de l’article défectueux ou manquant, sans droit à aucun dédommagement.

7.Dommages
Un éventuel dommage dû à des défauts d’usine ou au mauvais fonctionnement du produit doit être signalé dans les vingt quatre heures qui suivent la constatation du sinistre. Le vendeur devra recevoir toutes les données concernant le sinistre par l’intermédiaire d’un questionnaire dûment rempli. Par la suite il faudra envoyer les photographies concernant le dommage et l’échantillon du produit visé pour les vérifications éventuelles. Toute la documentation relative au sinistre devra être tenue à notre disposition jusqu’à la clôture du dossier.
Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage dérivant de l’utilisation du produit sans le respect des prescriptions de sécurité ou installé de manière incorrecte par rapport aux normes en vigueur dans le pays d’utilisation. Ne pas oublier que le respect des spécifications techniques fournies par le vendeur est impératif lors du montage et de la pose des produits.
Quoi qu’il en soit, les réclamations et les contestations ne donneront au client aucun droit d’omettre ou de retarder le paiement.

8.Rendus

Aucun rendu n’est accepté sans autorisation préalable de notre part donnée par écrit. Dans tous les cas, la marchandise devra être rendue franco notre usine.
9.Paiements
Tous les paiements doivent être effectués moyennant virement ou lettre de change à notre siège dans les délais convenus. En cas de retard de paiement, sans préjudice de notre droit de recourir aux actions nécessaires au recouvrement de la créance, le client sera tenu de verser le montant total majoré des frais d’encaissement ainsi que des intérêts de retard au taux officiel.
Si le délai de paiement n’est pas respecté, nous aurons la faculté de suspendre, totalement ou en partie, la livraison du matériel même s’il correspond à des confirmations de commande régulièrement acceptées conformément aux présentes conditions générales de vente.

10.Garanties

Tous nos produits ont été minutieusement testés à notre établissement. Ils sont donc couverts par une garantie d’un an à compter de la date d’émission de la facture.

11.  Litiges

Pour tout litige ou controverse la compétence exclusive et impérative retenue est celle du Tribunal de Bergame.

N.b. Par l’acceptation des présentes conditions générales l’acheteur renonce, le cas échéant, à ses propres conditions d’achat.